Différences entre versions de « Résolution de l'Assemblée nationale française visant à lutter contre l’antisémitisme »
De Suffrage Universel
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(Aucune différence)
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Version du 16 décembre 2019 à 19:37
- Dossier législatif complet
- Texte de la résolution initiale du 12 novembre 2019, avec les noms des proposant.e.s
- Texte adopté le 3 décembre 2019
- liste des votant.es (avec deux "mises au point") - version finale (avec trois "mises au point")
| Attention: cet article est en cours de rédaction, il s'agit donc d'une ébauche et certains éléments peuvent donc être prochainement modifiés suite à la consultation de sources supplémentaires. |